• Bonnes vacances...

    Le Maire et le Conseil Municipal vous souhaitent de bonnes vacances estivales...

Convocation du conseil municipal - 28 juin 2019

Ordre du jour

Affaires financières

  • Examen des comptes administratifs 2018 (M14 - M49)
  • Examen du compte de gestion du Trésorier Municipal
  • Affectation des résultats 2018
  • Examen des budgets supplémentaires 2019 (M14 - M49)
  • Transfert des excédents du budget annexe eau vers le budget général
  • Actualisation du tarif transport urbain (2019 - 2020)
  • Redevances pour occupation du domaine public (GEDIA - ORANGE)

Urbanisme - Voirie - Réseaux

  • Exercice du droit de préemption urbain

Affaires scolaires

  • Information sur les dérogations scolaires (2019 - 2020)
  • Compte rendu du Conseil d’Ecole du 14 juin 2019
  • Musique à l’Ecole : convention

Affaires générales

  • Enquêtes publiques : Epandage boues Achères - Parc éolien de Marville-Moutiers-Brûlé
  • Conventions ASC
  • Convention de gestion de la compétence eau potable (loi NOTRE)

Organisation des prochaines manifestations municipales

  • Préparation de la Fête du 14 juillet
  • Autres

Questions diverses

 

Télécharger le fichier pdf.