Convocation du conseil municipal - 28 octobre 2016

Ordre du jour

Affaires Financières
Proposition d’admissions en non-valeurs - Budget M49 : virement de crédits - Droit individuel à la formation des élus - Attribution d’une subvention exceptionnelle.


Urbanisme - Voirie - Réseaux
Contrat de prestation entretien poteaux incendie - Exercice du droit de préemption urbain - Point sur travaux.


Bâtiments Communaux
Point sur travaux.


Sécurité
Plan communal de sauvegarde.


Communauté d’Agglomération
Mise en conformité de la réduction statutaire des compétences obligatoires (loi NOTRE) - Approbation du rapport de la CLETC.


Organisation des prochaines manifestations municipales.


Questions diverses.